CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT CHAMOND

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CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2022  ORDRE DU JOUR -----OOOOOOO----- ADMINISTRATION GENERALE 1 - INSTALLATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL ET REMPLACEMENT AU SEIN DE DIVERSES INSTANCES 2 - REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERSES INSTANCES 3 - ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT - REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS - MODIFICATION FINANCES 4 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 DU COMPTABLE PUBLIC DE LA VILLE DE SAINT-CHAMOND 5 - EXERCICE BUDGÉTAIRE 2021 - COMPTE ADMINISTRATIF 6 - BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2021 À L'EXERCICE 2022 VIA LE BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2022 7 - CATALOGUE TARIFAIRE 2022 - COMPLÉMENT 8 - CORRECTION SUR EXERCICES ANTÉRIEURS - RATTRAPAGE D'AMORTISSEMENTS CULTURE 9 - PARTENARIAT AVEC DIFFÉRENTS ACTEURS LOCAUX POUR LA PROGRAMMATION DE SPECTACLES - SAISON CULTURELLE 2022-2023 - CONVENTIONS 10 - CONVENTION « PASS'RÉGION » ENTRE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES ET LA COMMUNE DE SAINTCHAMOND - SAISONS CULTURELLES 2022-2027 - RENOUVELLEMENT 11 - ADHÉSION AU RÉSEAU BILLETRÉDUC - SAISONS CULTURELLES 2022/2023 - 2023/2024 - 2024/2025 - RENOUVELLEMENT 12 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE L'ASSOCIATION UNION MUSICALE ET LA COMMUNE DE SAINTCHAMOND - RENOUVELLEMENT 13 - CONVENTION D'UTILISATION DE L'ORGUE DE L’ÉGLISE SAINT-PIERRE - ANNEXE VIE ASSOCIATIVE 14 - ASSOCIATION "AMIS DU VIEUX SAINT-CHAMOND" - MISE À DISPOSITION À TITRE GRATUIT DE LA SALLE ROGER PLANCHON - CONVENTION POUR LA SAISON 2022/2023 15 - ASSOCIATION "HABITANTS DE CHAVANNE" - MISE À DISPOSITION À TITRE GRATUIT DE LA SALLE ARISTIDE BRIAND - 1ER JUIN 2022 1/3 ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE 16 - PLAN VÉLO COMMUNAL - PRÉSENTATION, DÉCLINAISON ET APPROBATION SPORTS 17 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE L'ASSOCIATION TRANS'VTT PILAT - CONVENTION DE PARTENARIAT 18 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "SAINT-CHAMOND MOTO SPORT" POUR L'ORGANISATION D'UNE COURSE DE MOTOS ÉLECTRIQUES 19 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE L'ASSOCIATION "CYCLOS RANDONNEURS" EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE 20 - CRÈCHE MULTI-ACCUEIL, SISE RUE D'ARLOS - NOUVELLE DÉNOMINATION 21 - RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SOCIAL DE FONSALA - MODIFICATION PREVENTION - SECURITE 22 - CONVENTION RELATIVE À LA PRISE EN CHARGE, LA CAPTURE ET L'ENLÈVEMENT D'ANIMAUX AVEC LA COMMUNE DE L'HORME - RENOUVELLEMENT PATRIMOINE COMMUNAL 23 - CONDITIONS DE RÉUTILISATION DES INFORMATIONS PUBLIQUES CONSERVÉES PAR LE SERVICE DES ARCHIVES MUNICIPALES DE SAINT-CHAMOND URBANISME - OPERATIONS FONCIERES 24 - OPÉRATION FONCIÈRE - ACQUISITION DE TERRAINS À TITRE GRATUIT PAR LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND - QUARTIER D'IZIEUX TRAVAUX - BATIMENT - VOIRIE - RESEAUX 25 - SIEL TERRITOIRE D'ÉNERGIE LOIRE (SIEL-TE 42) - TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - RUE DE LA CROIX DE BEAUJEU ET PLACE DES FOURS BANAUX AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 26 - RÉSEAU DES CENTRES-VILLES DURABLES ET DE L'INNOVATION (CVM) - ADHÉSION DE LA COMMUNE DE SAINTCHAMOND 27 - REDYNAMISATION DU SENTIER DE GRANDE RANDONNÉE GR® 7 ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND ET LE COMITÉ RÉGIONAL AUVERGNE-RHÔNE-ALPES DE LA RANDONNÉE PÉDESTRE - CONVENTION RESSOURCES HUMAINES 28 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 29 - FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS AU SEIN DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES (CAP) ET DE LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE (CCP) 30 - PARCOURS DANS L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPÉES - VERSEMENT D'UNE AIDE 31 - CRÉATION D'UN COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL ET D'UNE FORMATION SPÉCIALISÉE 2 / 3 COMPTES-RENDUS 32 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 33 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)

La séance du lundi 21 mars 2022 avec notamment à l'ordre du jour la gestion de la dette pour l'exercice 2021,mais aussi des dossiers: culture,éducation-enfance-jeunesse,urbanisme,politique de la ville,aménagement du territoire,intercommunalité,environnement et développement durable.