CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2022 

ORDRE DU JOUR

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ADMINISTRATION GENERALE

1 - INSTALLATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL ET REMPLACEMENT AU SEIN DE DIVERSES INSTANCES

2 - REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERSES INSTANCES

3 - ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT - REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AUX CONSEILS

D'ADMINISTRATION - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS - MODIFICATION

FINANCES

4 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 DU COMPTABLE PUBLIC DE LA VILLE DE

SAINT-CHAMOND

5 - EXERCICE BUDGÉTAIRE 2021 - COMPTE ADMINISTRATIF

6 - BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2021 À L'EXERCICE 2022 VIA LE BUDGET SUPPLÉMENTAIRE

2022

7 - CATALOGUE TARIFAIRE 2022 - COMPLÉMENT

8 - CORRECTION SUR EXERCICES ANTÉRIEURS - RATTRAPAGE D'AMORTISSEMENTS

CULTURE

9 - PARTENARIAT AVEC DIFFÉRENTS ACTEURS LOCAUX POUR LA PROGRAMMATION DE SPECTACLES - SAISON

CULTURELLE 2022-2023 - CONVENTIONS

10 - CONVENTION « PASS'RÉGION » ENTRE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES ET LA COMMUNE DE SAINTCHAMOND

- SAISONS CULTURELLES 2022-2027 - RENOUVELLEMENT

11 - ADHÉSION AU RÉSEAU BILLETRÉDUC - SAISONS CULTURELLES 2022/2023 - 2023/2024 - 2024/2025 -

RENOUVELLEMENT

12 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE L'ASSOCIATION UNION MUSICALE ET LA COMMUNE DE SAINTCHAMOND

- RENOUVELLEMENT

13 - CONVENTION D'UTILISATION DE L'ORGUE DE L’ÉGLISE SAINT-PIERRE - ANNEXE

VIE ASSOCIATIVE

14 - ASSOCIATION "AMIS DU VIEUX SAINT-CHAMOND" - MISE À DISPOSITION À TITRE GRATUIT DE LA SALLE ROGER

PLANCHON - CONVENTION POUR LA SAISON 2022/2023

15 - ASSOCIATION "HABITANTS DE CHAVANNE" - MISE À DISPOSITION À TITRE GRATUIT DE LA SALLE ARISTIDE

BRIAND - 1ER JUIN 2022

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ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE

16 - PLAN VÉLO COMMUNAL - PRÉSENTATION, DÉCLINAISON ET APPROBATION

SPORTS

17 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE L'ASSOCIATION TRANS'VTT PILAT -

CONVENTION DE PARTENARIAT

18 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "SAINT-CHAMOND MOTO

SPORT" POUR L'ORGANISATION D'UNE COURSE DE MOTOS ÉLECTRIQUES

19 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE L'ASSOCIATION "CYCLOS RANDONNEURS"

EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE

20 - CRÈCHE MULTI-ACCUEIL, SISE RUE D'ARLOS - NOUVELLE DÉNOMINATION

21 - RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SOCIAL DE FONSALA - MODIFICATION

PREVENTION - SECURITE

22 - CONVENTION RELATIVE À LA PRISE EN CHARGE, LA CAPTURE ET L'ENLÈVEMENT D'ANIMAUX AVEC LA COMMUNE

DE L'HORME - RENOUVELLEMENT

PATRIMOINE COMMUNAL

23 - CONDITIONS DE RÉUTILISATION DES INFORMATIONS PUBLIQUES CONSERVÉES PAR LE SERVICE DES ARCHIVES

MUNICIPALES DE SAINT-CHAMOND

URBANISME - OPERATIONS FONCIERES

24 - OPÉRATION FONCIÈRE - ACQUISITION DE TERRAINS À TITRE GRATUIT PAR LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND -

QUARTIER D'IZIEUX

TRAVAUX - BATIMENT - VOIRIE - RESEAUX

25 - SIEL TERRITOIRE D'ÉNERGIE LOIRE (SIEL-TE 42) - TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - RUE DE LA CROIX DE

BEAUJEU ET PLACE DES FOURS BANAUX

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

26 - RÉSEAU DES CENTRES-VILLES DURABLES ET DE L'INNOVATION (CVM) - ADHÉSION DE LA COMMUNE DE SAINTCHAMOND

27 - REDYNAMISATION DU SENTIER DE GRANDE RANDONNÉE GR® 7 ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-CHAMOND ET

LE COMITÉ RÉGIONAL AUVERGNE-RHÔNE-ALPES DE LA RANDONNÉE PÉDESTRE - CONVENTION

RESSOURCES HUMAINES

28 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

29 - FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS AU SEIN DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES (CAP) ET

DE LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE (CCP)

30 - PARCOURS DANS L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPÉES - VERSEMENT D'UNE AIDE

31 - CRÉATION D'UN COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL ET D'UNE FORMATION SPÉCIALISÉE

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COMPTES-RENDUS

32 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS CONSENTIE EN

APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS

TERRITORIALES

33 - RELEVÉ DES MARCHÉS, CONVENTIONS ET CONTRATS DIVERS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES (ARTICLE

L 2122-22-4ÈME DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)