Mineurs non accompagnés : accueillir ces enfants isolés
Description
Aboubacar est un jeune mineur isolé, sans aucun parent ni connaissance en France. Par son état civil, son pays d’origine et ses aspirations, il est en quelque sorte représentatif des mineurs non accompagnés (ou MNA) en France. Mais son histoire a ceci de singulier qu’il n’a pas choisi de quitter son pays...
Un récit commenté par Noémie Paté, Maître de conférences en sociologie.
📖 SOURCES :
Noémie Paté, Minorité en errance - L’épreuve de l’évaluation des mineurs non accompagnés, Presses Universitaires de Rennes
Défenseur des Droits, « Les mineurs non accompagnés au regard du droit », rapport 2022
Mission mineurs non accompagnés, Ministère de la Justice, « les rapports d'activité »
Ministère de l’Intérieur, Communiqué de presse, « Création d’un fichier d’appui à l’évaluation de minorité », janvier 2019
Décision de la Cour de cassation sur les tests osseux, 12 janvier 2022, qui énonce que « les conclusions des examens radiologiques osseux réalisés aux fins de détermination de l'âge d'un individu, en l'absence de documents d'identité valables et lorsque l'âge allégué n'est pas vraisemblable, ne peuvent à elles seules permettre de déterminer si l'intéressé est mineur, le doute profitant à celui-ci »
Roumeau, E., « Les tests osseux dans le contentieux de l’âge des migrants : les limites de l’utilisation judiciaire de la preuve scientifique », Lexbase Droit privé, 2021, n° 887
Charriot, P., « Quand les médecins se font juges : la détermination de l'âge des adolescents migrants », Chimères 2010/3 (N° 74), pp. 103-111
Adamsbaum, C. & al. « La détermination de l’âge osseux à des fins médico-légales, que faire ? », Journal de Radiologie, Vol. 89, Issue 4, avril 2008, P. 455-456
Chaumoitre, K., & al., « Estimation de l’âge osseux par l’atlas de Greulich et Pyle : comparaison de 3 échantillons contemporains d’origine géographique différente », Journal de Radiologie, vol. 88, Issue 10, octobre 2007, Page 1376
CHU de Brest, comité d’éthique, « avis sur les conditions de détermination de l’âge chronologique des mineurs isolés étrangers », 20 mars 2018
Haut Conseil de la Santé Publique, « Avis relatif à l’évaluation de la minorité d’un jeune étranger isolé », 2014
Défenseur des droits sur le fichier, avis sur l’AEM, février 2019
Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH), « Avis sur l'accueil des mineurs demandeurs d'asile non accompagnés », 2022
Inspection générale des affaires sociales, « L’accueil de mineurs protégés dans des structures non autorisées ou habilitées au titre de l'aide sociale à l'enfance », novembre 2020
Leconte, F. & Mortamet, C., « Penser l’accompagnement des mineurs non accompagnés en France dans un contexte informel », Recherches en didactique des langues et des cultures, Numério 18-2, 2021
🎵 MUSIQUES :
Scott Buckley, Horizons
Zackross, Monogatari
Migrinter- OMM en collaboration avec Young Revolution 86, Y a du bon, y a du mauvais / Le clip
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